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Gestion du collatéral tripartite
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Gestion du collatéral tripartite

11/06/2019

Le moment est venu pour les institutions financières de revoir leurs anciennes pratiques de gestion du collatéral et de supprimer les silos existants

Aujourd'hui, avec les nouvelles réglementations, les acteurs du marché cherchent des solutions de gestion du collatéral plus complètes et sophistiquées, qui leur permettent d'utiliser toute une gamme de titres pour soutenir leurs opérations et mobiliser leurs actifs lorsqu'ils en ont besoin. Ils se tournent de plus en plus vers le modèle tripartite. L'agent tripartite, en qualité de partie neutre, gère la collatéralisation des expositions découlant des activités de trading entre deux contreparties.

Cependant, comment un service conçu au départ pour des opérations entre intermédiaires peut-il satisfaire aux nouvelles exigences de gestion de collatéral ? Quelles sont les conditions nécessaires à une gestion efficace des garanties tripartites ? Examinons trois exigences de collatéral différentes: la marge de variation sur les instruments dérivés OTC non compensés, la marge initiale sur les OTC compensées et les opérations de financement des titres.

Les actions comme collatéral

La caractéristique principale de la gestion bilatérale des dérivés OTC non compensés est l'usage quasi exclusif de liquidités et des obligations d'État. Il existe un risque inhérent à l'utilisation des actions comme collatéral en raison de la fréquence des opérations sur titres. Il peut y avoir un risque fiscal si vous ne parvenez pas à détecter un événement.  Par conséquent, certains gestionnaires d'actifs ont dû changer leur profil d'investissement pour détenir des liquidités ou des obligations, avec un impact sur leurs rendements, en particulier pour les OPCVM qui ne peuvent pas « transformer » leurs actions en raison de directives réglementaires.

Le modèle tripartite est parfaitement adapté à la gestion des actions comme collatéral. Cependant, cette solution n'est viable pour le buy-side que si différents critères sont remplis.

  • Les acteurs du buy-side et du sell-side doivent adapter les processus opérationnels qu'ils appliquent aux dérivés OTC afin de créer un nouveau mode opérationnel de gestion tripartite du collatéral.
  • L'agent tripartite doit respecter les règles de ségrégation des actifs[1] imposées aux investisseurs institutionnels. Or, ces règles ne sont pas parfaitement homogènes, certaines règles locales devant être prises en compte [2].
  • La gestion tripartite doit être directement « connectée » au compte principal du client afin d'éviter d'avoir à constamment gérer des réalignements d'inventaire du collatéral.

BNP Paribas Securities Services est le seul dépositaire mondial disposant d’un service tripartite directement alimenté par le compte courant du client. Trop souvent, le client est obligé de gérer un compte supplémentaire (appelé longbox), qui réduit les avantages du modèle tripartite. Dans une configuration longbox, le client doit présélectionner les titres à transférer vers la longbox, rappeler les titres excédentaires vers le compte principal, réconcilier ses positions sur plusieurs comptes etc.

La marge initiale sur les dérivés OTC compensés

Outre l'obligation relative à la marge de variation, de plus en plus d'acteurs du buy-side vont bientôt devoir déposer la marge initiale sur les dérivés OTC compensés par les contreparties centrales (CCP), au fur et à mesure que le mandat de compensation entre en vigueur. Certains d'entre eux anticipent cette situation car leurs contreparties bancaires leur ont déjà refacturé les coûts en capital liés à ces opérations non compensées. Ceci est particulièrement vrai pour les portefeuilles importants et directionnels avec des opérations à long terme, telles que celles utilisées par les fonds de pension. Vu l'envergure de la marge initiale, il est fort probable que beaucoup décideront de déposer des titres.

Un service tripartite peut s'avérer un réel avantage en raison :

  • du montant des variations de la marge initiale – a fortiori avec les nouvelles opérations sur dérivés OTC ;
  • de l'absence de montant minimum à transférer – contrairement aux dérivés OTC non compensés –, ce qui signifie que le client sera appelé pour le premier centime ;
  • de l'exigence d'effectuer les transferts le même jour entre le client et le CCP ; 
  • de plusieurs lieux de dépôt entre le buy-side et le CCP[3], entraînant des cut-offs prématurés des marchés pour le transfert du collatéral.

Et le financement des titres en tripartite ?

Aujourd'hui, les centaines de milliards de collatéral liés aux opérations de financement de titres proviennent majoritairement d'opérations entre courtiers avec peu d'acteurs buy-side. Les investisseurs institutionnels augurent de nouvelles opportunités d'opérations de financement de titres. Avec un assouplissement quantitatif, des taux d'intérêt historiquement bas ou négatifs et les exigences de Bâle 3, les contreparties bancaires cherchent des actifs liquides de haute qualité à long terme. Les acteurs du buy-side[4] pourront générer des revenus supplémentaires, ce qui est particulièrement bienvenu dans l'environnement actuel.

Plusieurs initiatives sur le trading ont vu le jour avec de nouvelles plateformes d'exécution de financement de titres.  Sur le post-marché, il est capital d'optimiser l'ensemble de la chaîne des opérations : confirmation avec la contrepartie, calcul des honoraires, comptabilité du portefeuille, suivi des ratios des fonds et gestion du collatéral etc.

Comme avec les dérivés OTC, les plateformes tripartites sont bien positionnées :

  • les repos du panier peuvent être plus facilement gérés puisque le règlement des transactions en espèces est synchronisé avec plusieurs lignes de titres définies par une matrice d'éligibilité (également connue sous le nom de « panier ») ;
  • elles offrent plus de rapidité au donneur de collatéral, en particulier lors du refinancement de petites lignes de titres ;
  • le type de collatéral peut être plus large – actions ou obligations d'entreprises – ce qui permet d'obtenir des spreads d'exécution plus intéressant pour le buy-side.

Un tournant décisif

Le moment est venu pour les institutions financières de revoir les anciennes pratiques de gestion du collatéral et de supprimer les silos. Bien que le service tripartite ait été créé au départ pour les activités entre intermédiaires, il peut être plus largement utilisé dans les activités sur instruments dérivés des institutions financières. Pour en garantir le succès, les acteurs du marché doivent adopter une approche stratégique, avec la participation de nombreuses équipes, afin de s'assurer que les processus qui se déroulent tout au long de la chaîne de valeur, du front au back office en passant par le middle, sont adaptés au service tripartite.

Pour en savoir davantage sur notre service de gestion tripartite du collatéral,vous pouvez visionner la vidéo (en anglais) ci-dessous :

 


[1] Telles que celles des OPCVM et l'AIFMD.
[2] Les mêmes règles de ségrégation s'appliquent aux fonds de pension italiens, par exemple.
[3] Le buy-side utilise un dépositaire global. L'article 47.3 du règlement EMIR exige que les marges initiales des CCP soient déposées auprès d'un système de règlement de titres.
[4] À l'exclusion des fonds d'OPCVM qui ne peuvent pas participer à des opérations de financement de titres à terme en raison de restrictions réglementaires.

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